CONDITIONS GENERALE DE VENTE

Mise à jour le 8/05/2025

KOKESH’idoles est une marque de V. KERBELLEC/NEGREL nom d’artiste : MALORIE GOLOTE
Siège social : 8, rue Nationale 95000 CERGY France
E-mail : hello[at] kokeshidoles.com
Siret du siège : 413 152 554 00049 • Entrepreneur individuel • artiste auteur • APE: 90.03A

Préambule

Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre, d’une part

Malorie Golote, artiste, auteur des visuels exclusifs proposés, dont le siège social est situé à l’adresse donnée ci-dessus, ci-après dénommée le « vendeur »

et d’autre part,

toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le présent site Internet, dénommée ci-après « l’acheteur » et acceptant les Conditions Générales de Vente et d’utilisation. 

En entrant sur le présent site, ci-après nommé le « site internet » ou en utilisant ses services, «l’acheteur» reconnaît avoir lu, compris et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales. Dans le cas où «l’acheteur» n’accepte ou n’a pas compris ces conditions générales, alors celui-ci n’a pas le droit d’entrer et d’utiliser ce site ou ses services. Si «l’acheteur» utilise ce site pour le compte d’une entreprise, ce dernier déclare avoir autorité à contracter au nom de cette entité. L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut d’en avoir l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables ou de leur représentant légal s’ils sont mineurs. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le « vendeur ».

Ce dernier se réserve le droit de modifier ses conditions à tout moment, sans préavis. La version des Conditions Générales applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le « site internet » au moment de la commande de «l’acheteur».

1. Objet

Le site internet est géré et exploité par le « vendeur », via WordPress, qui engage sa responsabilité tant sur la forme que sur le contenu. Les produits vendus, imprimés et livrés relèvent de la responsabilité du prestataire : la plateforme de print-on-demand : www.gelato.com auquel le « vendeur » est abonné.

2.Clients

«l’acheteur» déclare être une personne physique. Lors de l’enregistrement des données personnelles de «l’acheteur» dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le «vendeur» ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

3. Services fournis

Les prix des produits peuvent être modifiés sans préavis. « Le vendeur  » se réserve le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ainsi que toute partie ou tout contenu du Service) sans préavis et en tout temps. Il ne sera pas responsables envers  » l’acheteur » ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.

4. Commandes

La commande est en principe traitée dans les plus brefs délais (sauf cas de force majeure : se référer au paragraphe « force majeure »). La prise de commande sur le « Site internet » est soumise au respect de la procédure mise en place par le «vendeur » matérialisée par une succession de différentes étapes que «l’acheteur» qui souhaite acquérir un produit ou un service doit obligatoirement suivre :

• – Mettre des produits dans son panier
• – Valider son panier pour le transformer en commande
• – Compléter le formulaire de commande sur lequel il indiquera toutes les coordonnées demandées
• – Valider sa commande après l’avoir vérifiée
• – Choisir le mode de livraison
• – Effectuer le paiement dans les termes prévus

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le « vendeur » se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

5. Caractéristiques des produits proposés

« L’acheteur » comprend et accepte que les produits vendus sur ce site sont imprimés à la demande. Le « vendeur » apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux la commande de «l’acheteur». Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le « site internet », ce que «l’acheteur» reconnaît et accepte. Les photographies des produits présents sur le « site internet » sont les plus fidèles possibles, mais le « vendeur » ne peut, en aucun cas, assurer une similitude parfaite avec le produit livré, notamment en ce qui concerne les colories et teintes (voir article 9.3). De plus, certains produits peuvent présenter des variations de teinte au sein d’une même couleur. Enfin, les couleurs proposées sur le « site internet » peuvent varier selon la façon dont est calibré le moniteur / l’écran de «l’acheteur».

6. Stock et disponibilité

Les produits proposés à la vente par « le vendeur » sur le « site internet » sont valables dans la limite des stocks disponibles sur la plateforme du fabricant Gelato.com. Le « vendeur » se réserve la possibilité d’être en rupture de stock provisoire ou définitive et de ne pas pouvoir livrer un produit dans ce cas précis. Dans l’éventualité où un produit commandé se révélerait indisponible, pour des raisons indépendantes du « vendeur », «l’acheteur» en sera informé par courrier électronique (e-mail). La commande sera automatiquement mise en attente. Le « vendeur » proposera à «l’acheteur» un produit de remplacement, d’une qualité et d’un prix équivalent. «l’acheteur» pourra demander, sur simple envoi d’email, le remboursement partiel ou intégral de la commande concernée. «l’acheteur» ne pourra prétendre à aucun dédommagement, dans le cas où le « vendeur» annule une commande, quelle qu’en soit la raison.

7. Tarifs et paiements

Les prix sont présentés en euros toutes taxes comprises (TTC) pour la France Métropolitaine (TVA à 20%). Ces frais sont donc facturés en supplément et font l’objet d’une indication expresse antérieure à la validation finale de la commande. Le « vendeur » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant entendu que le cas échéant, les modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par le « vendeur ». Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat, sont susceptibles d’être exigés. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort du « vendeur». Ils seront à la charge de « l’acheteur » et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de son pays. Le « vendeur » conseille à « l’acheteur » de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
« L’acheteur » peut régler ses achats, lors de l’enregistrement de sa commande selon les modalités suivantes : Carte Bancaire : VISA®, MasterCard® et American Express®. Les paiements par carte bancaire effectués sur le « site internet » sont sécurisés grâce au partenaire de paiement STRIPE. Ainsi, les informations bancaires relatives à « l’Acheteur » (numéro de carte bancaire, date de validité etc…) sont cryptées par le système SSL puis traitées par le partenaire financier STRIPE. Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la validation de la commande de « l’acheteur ». En cas de non-respect des conditions de paiement, « le vendeur» se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes de «l’acheteur» en cours, sans préjudice ou tout autre recours.

8. Rétractation

«l’acheteur» ne bénéficie pas de délai de rétractation pour les produits marqués, façonnés ou imprimés à la demande.

9. Echanges, remboursement et garantie

9.1 Conformément à la règlementation en vigueur, les produits du « vendeur » bénéficient :

• – de la garantie légale de conformité (articles L. 211-4 et suivants du Code de la Consommation),
• – de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation (articles 1641 et suivants du Code Civil).

Article L217-4 du Code de la consommation : le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L217-5 du Code de la consommation : le bien est conforme au contrat

Si  » l’acheteur »n’est pas satisfait de la qualité des produits qu’il a reçus, il doit contacter le « vendeur » dans les 30 jours suivant la réception de ou des articles. Le « vendeur » fera tout son possible pour enquêter et trouver une solution auprès de Gelato.com

Si la réclamation est validée par leur équipe d’assurance qualité, ils se feront un plaisir d’envoyer gratuitement une commande de remplacement dans les plus brefs délais.

9.2 Constance Des Couleurs

Gelato.com utilise les mêmes machines d’impression, les mêmes types de papier et les mêmes processus de travail chez l’ensemble de leurs partenaires d’impression afin de minimiser les variations de couleur. Cela dit, l’impression est un processus chimique et il est impossible d’obtenir un résultat constant à 100 %. De nombreux facteurs influencent la couleur, la consistance et le résultat final : le type de machine, les réglages de la machine, les types de papier, l’humidité de la pièce, la date du dernier nettoyage de la machine, pour ne citer que quelques exemples. Les variations de couleur qui peuvent se produire pour les raisons mentionnées ci-dessus se situent dans des niveaux de tolérance acceptables et ne sont pas couvertes par notre garantie de qualité.

9.3 Produits Défectueux Ou Endommagés

 » l’acheteur » a reçu une commande défectueuse ou endommagée, avec, par exemple, des dommages aux produits livrés, des erreurs dans le nombre ou la quantité des produits livrés, ou un défaut de qualité du produit livré non causé par un défaut de qualité du contenu fourni. Dans ce cas, s’il souhaite soumettre une nouvelle commande, Gelato.com prendra en charge les frais de la nouvelle commande. «l’acheteur» est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de « 48h » à compter de la livraison pour formuler (par courrier électronique) toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le « Vendeur »

Avant tout,  » l’acheteur » doit contacter le  » vendeur  » à hello@kokeshidoles.com

9.4 Mauvaise Adresse

Si « l ‘acheteur » fournit une adresse jugée insuffisante par le service de livraison, le colis sera retourné et il sera détruit de manière appropriée. Si  » l’acheteur  » souhaite soumettre une nouvelle commande avec une adresse à jour, les frais de la nouvelle commande seront à sa charge.

9.5 Refusé Par Le Destinataire

Si  » l’acheteur  » refuse le colis au moment de la livraison, il sera retourné à Gelato.com et il sera détruit de manière appropriée. Si  » l’acheteur » souhaite soumettre une nouvelle commande les frais de la nouvelle commande seront à sa charge.

9.6 Colis Non Réclamé

Si  » l’acheteur  » n’est pas en mesure de recevoir sa commande à l’adresse indiquée, les colis peuvent être retirés au bureau de poste local ou au point de retrait du transporteur. Les colis qui ne sont pas réclamés peuvent être renvoyés à l’expéditeur. Dans ce cas,  » l’acheteur  » devra passer une nouvelle commande et prendre contact avec le  » vendeur » afin qu’il puisse signaler le problème à Gelato.com qui joindra son transporteur.

9.7 Changement d’avis

Si  » l’acheteur « devait changer d’avis sur son achat après réception, sans aucune des raisons listées ci-dessus, nous ne prendrons pas en charge le retour, car les produits sont personnalisés et fabriqués spécifiquement pour chaque commande.

9.8 Remboursement

La plateforme d’impression Gelato.com préfère résoudre les problèmes et envoyer une commande de remplacement afin de s’assurer que  » l’acheteur » soit satisfait de sa commande. La résolution du moindre problème passe en premier lieu par un échange écrit entre  » le vendeur » et « l’acheteur ».

10. Engagements de « l’acheteur »

Si  » l’acheteur  » souhaite noter et écrire un commentaire sous les produits, il s’engage à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Il convient également que ses commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou tout autre site web associé.

 » l’acheteur  » ne peut pas utiliser de fausses adresses e-mail, prétendre être quelqu’un qu’il n’est pas, ou essayer d’induire  » le vendeur  » et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de ses commentaires.  » l’acheteur  » est entièrement responsable de tous les commentaires qu’il publie ainsi que de leur exactitude.  » le vendeur « n’assume aucune responsabilité et décline tout engagement quant à tout commentaire que  » l’acheteur  » publie ou que toute autre tierce partie publie.  » le vendeur » et gestionnaire du site, se réserve le droit de supprimer un commentaire qui ne respecte pas les règles citées ci-dessus.

En plus des interdictions énoncées dans les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, il est interdit d’utiliser le site internet ou son contenu.

 » le vendeur  » se réserve le droit de résilier toute utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du « Site internet », qu’ils soient visuels (illustrations, photographies, images ), les textes, et documents et autres éléments sont protégés par le droit d’auteur. Tous ces éléments demeurent la propriété exclusive du « vendeur ». Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le « Site internet » est strictement interdite et sera constitutif d’une faute donnant lieu à poursuites judiciaires. Les images de mise en situation des produits (mockups) sont générés par IA.

Attention le visuel apposé sur le produit reste la propriété de l’auteur, selon l’Article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute exploitation, quelle qu’elle soit est interdite. Toute modification totale ou partielle est interdite.

Aucune commercialisation des visuels n’est autorisée, par un autre que l’auteur, Malorie Golote, Artiste Auteur.

La communication sur des plateformes personnelles, non commerciales, est autorisée et la mention @Kokeshidoles serait fortement appréciée.

12. Force majeure

Les obstacles non listés dans ces CGV seront communiqués par le « vendeur» ou Gelato.com à « l’acheteur ».

Ci-dessous une liste non exhausive des cas de force majeur

– la grève,

– les fermetures,

– les interventions administratives,

– la pénurie d’énergie et de matières premières,

– les obstacles causés par le feu, l’eau,

– les dommages liés aux machines

– la foudre et tout autre handicap ne pouvant être prévu par le «vendeur» ou l’imprimeur et pour lesquels ils ne peuvent être tenue responsables.

13. Litiges

Les présentes conditions générales, en langue française, seront exécutées et interprétées en droit français. En cas de litige, « l’acheteur » s’adresse par priorité au « vendeur » pour obtenir une résolution amiable. A défaut d’entente, les Tribunaux de droit commun seront seuls compétents. Ce sont les tribunaux dans le ressort duquel se trouve le siège du « vendeur », en fonction de la nature du litige, qui seront prioritairement choisis. Si une disposition quelconque du présent accord est juridiquement nulle, cela n’influe pas sur la validité de la totalité du contrat. La disposition annulée sera remplacée par une nouvelle disposition, qui sera quant à elle valide. Le même protocole s’applique à d’éventuelles lacunes du contrat.

14. Responsabilité

La responsabilité totale et cumulée du « vendeur », quelle qu’en soit la cause, est limitée au montant total payé par «l’acheteur» lors de la commande concernée. En aucun cas, les préjudices indirects et/ou immatériels ou moraux, à savoir notamment les préjudices financiers ou commerciaux tels que perte de bénéfice, perte de commandes, perte d’exploitation, perte de données, manque à gagner, atteinte à l’image, interruption de service, ainsi que les préjudices de même nature résultant d’une action en réclamation ne pourront donner droit à des réparations de la part du « vendeur », pour «l’acheteur», du fait des dommages subis par un tiers. En tout état de cause le « vendeur » est dégagé de toute responsabilité et ne saurait être tenue à une indemnité dans les cas de force majeure.

15. Publicité sur le Site

Le «vendeur» peut en toute liberté insérer de la publicité sur son « site internet », et dispose d’une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations lorsque vous utilisez notre site internet www.kokeshidoles.com (ci-après « le Site »), qui propose la vente de produits en print-on-demand via la plateforme Gelato.com.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est : Malorie Golote, artiste (Valérie Negrel) – 8 rue Nationale 95000 CERGY – hello@kokeshidoles.com

2. Données collectées

Nous collectons les données suivantes lorsque vous utilisez notre Site :

• Données personnelles : nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison et de facturation, numéro de téléphone.
• Données de paiement : via nos prestataires de services de paiement sécurisés.
• Données techniques : adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation, données de navigation.
• Données de communication : messages envoyés via notre formulaire de contact ou par e-mail.

3. Finalités du traitement

Vos données sont collectées pour les finalités suivantes :

• Traitement et expédition des commandes via Gelato.com
• Gestion du service client
• Amélioration de l’expérience utilisateur et du site
• Envoi d’e-mails promotionnels
• Respect des obligations légales et fiscales

4. Partage des données

Vos données peuvent être partagées avec :

• Gelato.com, pour la production et l’expédition de vos commandes
• Prestataires de services de paiement (Stripe, PayPal, etc.)
• Fournisseurs techniques (hébergement web, outils d’analyse, etc.)
• Autorités légales si requis par la loi

Nous ne revendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers.

5. Conservation des données

Nous conservons vos données uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

• Données de commande : 5 ans (obligations comptables)
• Données de facturation : 10 ans (obligations fiscales)
• Données marketing : jusqu’à votre désinscription

6. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, altération, perte ou destruction.

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès : obtenir une copie de vos données
• Droit de rectification : corriger vos informations
• Droit à l’effacement : suppression de vos données (sous réserve des obligations légales)
• Droit d’opposition : refus du traitement de vos données à des fins de marketing
• Droit à la portabilité : récupération de vos données dans un format structuré

Pour exercer vos droits, contactez-nous à hello@kokeshidoles.com

8. Cookies

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9. Modifications de la politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. La version en vigueur sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour.

10. Contact

Pour toute question relative à cette politique, vous pouvez nous contacter à hello@kokeshidoles.com