MENTIONS LEGALES

1 – Éditeur du site

Le site Kokeshidoles est édité par :

Valérie NEGREL – Pseudonyme : Malorie Golote
Statut juridique : EI Artiste Auteur
SIRET : 413 152 554 000056 – Numéro RCS / RM : en cours d’attribution
Adresse : 98, avenue de St Mandé 75012 PARIS
Email : hello@kokeshidoles.com

Directeur de la publication : Valérie Negrel

2 – Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Numéro de société : 301365
Numéro de TVA : 10301365E
Site web : https://www.hostinger.com

3 – Activités

Le site propose à la vente des produits imprimés de créations graphiques originales fabriqués à la demande (print on demand), notamment des t-shirts, des affiches, des tasses et des accessoires en stock. Les produits sont imprimés et expédiés par des partenaires de production établis en Europe. Les commandes sont destinées à la clientèle résidant en France.

L’activité de vente à distance est soumise aux dispositions du Code de la consommation français, notamment aux articles L. 221-1 et suivants relatifs aux contrats conclus à distance.

Les visuels peuvent être inspirés d’univers culturels, artistiques ou médiatiques issus de la pop culture, sans affiliation officielle avec les ayants droit concernés.

4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site :

• illustrations,
• créations graphiques,
• textes,
• logos,
• éléments visuels,
• identité de marque,

sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, loi du 11 mars 1957).

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les références culturelles ou artistiques éventuellement évoquées restent la propriété de leurs ayants droit respectifs.

5 – Limitation de responsabilité

Kokeshidoles s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions,
• d’une indisponibilité temporaire du site,
• de dommages résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ — RGPD

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :

Valérie NEGREL – Malorie Golote
Email : hello@kokeshidoles.com

2. Données collectées

Dans le cadre de son activité de vente en ligne, l’éditeur est amené à collecter les données personnelles suivantes :

-Données d’identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone ;

-Données de livraison : adresse postale complète ;

-Données de paiement : traitées exclusivement par notre prestataire de paiement sécurisé (WooCommerce et PayPal). Aucune donnée bancaire n’est stockée par l’éditeur

– Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées (via cookies) ;

-Données de commande : historique d’achats, réclamations.

3. Finalités de la collecte

Les données sont collectées afin de :

• traiter les commandes,
• assurer la livraison,
• gérer la relation client,
• répondre aux demandes de contact,
• envoyer des emails liés aux commandes,
• améliorer l’expérience utilisateur,
• assurer la sécurité du site.

Avec consentement explicite, certaines données peuvent également être utilisées à des fins marketing ou de newsletter.

4. Base légale du traitement

Les traitements sont fondés :

• sur l’exécution du contrat de vente,
• sur le respect des obligations légales,
• sur l’intérêt légitime de l’éditeur,
• ou sur le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

5. Destinataires des données

Les données peuvent être transmises uniquement aux prestataires nécessaires au fonctionnement du service, notamment :

• plateforme e-commerce,
• solution de paiement,
• hébergeur,
• partenaire d’impression à la demande via Printful.

Aucune donnée personnelle n’est revendue à des tiers.

6. Durée de conservation

Les données sont conservées :

• pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale,
• puis archivées conformément aux obligations légales et fiscales.

Les données utilisées à des fins marketing sont conservées jusqu’au retrait du consentement.

7. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès,
• droit de rectification,
• droit d’effacement,
• droit d’opposition,
• droit à la limitation du traitement,
• droit à la portabilité des données.

Toute demande peut être adressée à :

hello@kokeshidoles.com

Une réponse sera apportée dans un délai maximum d’un mois.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin de :

• améliorer la navigation,
• mesurer l’audience,
• mémoriser certaines préférences,
• proposer des contenus adaptés.

L’utilisateur peut modifier ses préférences cookies à tout moment via les paramètres de son navigateur.

9. Sécurité

Kokeshidoles met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre :

• l’accès non autorisé,
• la perte,
• l’altération,
• la divulgation.

10. Réclamation

En cas de litige concernant l’utilisation des données personnelles, l’utilisateur peut déposer une réclamation auprès de : CNIL